Vous venez d’acheter un nouvel immeuble et dans vos recherches pour savoir si un diagnostic est nécessaire, vous avez entendu parler du diagnostic DTG. Alors vous vous demandez si vous devez également le réaliser pour votre maison. Cet article vous fait découvrir ce que c’est que le diagnostic DTG et les types de bâtiments sur lesquels il doit être réalisé.
Diagnostic DTG : de quoi s’agit-il concrètement ?
Le diagnostic technique global (DTG) est une évaluation complète de la situation globale d’un immeuble ou d’une copropriété. Il s’agit d’un diagnostic dont les résultats permettent aux copropriétaires ou aux propriétaires d’avoir une idée de la situation générale de l’immeuble. Il permet donc d’avoir une idée des éventuels travaux de réaménagement à envisager, mais ne doit pas être confondu au DPE ou à l’audit énergétique.
Il doit être réalisé par une entreprise spécialisée et réellement compétente dans le domaine immobilier à l’instar de Dodoussian Cédric. Ce diagnostic est obligatoire pour certaines copropriétés et ses résultats doivent être pris en considération pour éviter de grosses dépenses en parallèle. Au cas où le diagnostic DTG révèlerait une nécessité d’effectuer ou de refaire de travaux, le syndicat est tenu d’informer les parties concernées.
La problématique est souvent inscrite à l’ordre du jour de l’assemblée générale sous forme de question d’élaboration d’un plan pluriannuel de travaux. Enfin, retenez que le DTG est l’une des conditions obligatoires pour l’obtention de subventions au cas où la copropriété déciderait de faire réaliser des travaux.
Le diagnostic DTG est-il nécessaire pour tous les immeubles ?
La réalisation d’un diagnostic technique global demande le respect d’un certain nombre de conditions. Par exemple, il ne se réalise pas pour tous les immeubles. Il est obligatoire pour les nouveaux immeubles ainsi que pour ceux de copropriétés à destination partielle ou totale comme les immeubles insalubres. Par ailleurs, il est obligatoire pour tous les immeubles de plus de dix ans mis en copropriété et appartenant à une seule entité.
Pour éviter des dommages du côté des équipements ainsi que de la construction même, le diagnostic technique global doit être réalisé sous l’accord des copropriétaires. Il prend en compte plusieurs volets dont le renouvellement des équipements et autres travaux à l’instar de la rénovation énergétique.
La réalisation du diagnostic DTG : les étapes importantes à suivre
La réalisation du diagnostic technique global se fait en deux étapes à savoir : l’obtention de l’accord des copropriétaires pour la réalisation du DTG et la réalisation elle-même.
L’accord des copropriétaires pour la réalisation du diagnostic DTG
Avant de commencer tout diagnostic, le sujet doit recevoir l’aval de la majorité simple des copropriétaires de l’immeuble. Cela se réalise lors de l’assemblée générale et les copropriétaires se prononcent sur la réalisation et ses modalités. Dès que la majorité simple des votants est d’accord pour réaliser un diagnostic technique global, le syndicat doit contacter un professionnel pour lancer le diagnostic.
La réalisation proprement dite du diagnostic
La réalisation du diagnostic technique global nécessite l’intervention obligatoire d’un technicien ou d’un expert immobilier disposant des compétences fixées par le règlement. Le rapport du diagnostic DTG doit contenir les éléments suivants :
- L’État des parties communes et des équipements communs ;
- L’État de la situation du syndicat de copropriétaires au vu des obligations réglementaires ;
- L’État de la performance énergétique de l’immeuble (prend également compte de l’isolation du logement) ;
- La liste des travaux nécessaires à la conservation de l’immeuble sur les dix prochaines années ainsi que le coût de ces travaux.
Le contenu du diagnostic technique global doit être présenté à la première assemblée des copropriétaires qui suit sa réalisation. Les copropriétaires se doivent donc de se prononcer sur la question de l’élaboration du plan pluriannuel et des modalités de réalisation de mise en œuvre.
